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Propriété immobilière et divorce : La vente est-elle la bonne solution pour vous ?

10/10/2023 · Autor: Oberer zuerichsee


Si, après de longues années de mariage, deux partenaires en viennent à divorcer, cela implique une série de décisions émotionnelles. Il s'agit par exemple de la répartition du patrimoine commun, qui peut comprendre non seulement de l'argent et des objets d'ameublement, mais aussi souvent un bien immobilier. Pour que la situation soit la plus harmonieuse possible pour les deux parties, il convient de rechercher une solution à l'amiable, pour laquelle un certain nombre d'options sont envisageables. Von Poll, votre agent immobilier dans la région du Haut-Lac de Zurich, vous propose de les comparer dans l'article suivant, afin de vous permettre de réfléchir en toute connaissance de cause à l'avenir de votre maison ou de votre appartement.

La convention de divorce règle le traitement de la propriété immobilière après la fin du mariage

Pour pouvoir déterminer ce qu'il adviendra du bien immobilier en question après un divorce, il faut d'abord clarifier les droits de propriété. Ceux-ci peuvent varier en fonction du régime matrimonial choisi - selon la date d'acquisition du bien immobilier et selon que l'on a convenu d'une participation aux acquêts, d'une communauté de biens ou d'une séparation de biens. En cas de propriété immobilière commune, un accord sur l'avenir de la maison ou de l'appartement est nécessaire, qui peut être négocié personnellement ou avec l'aide d'un conseiller juridique. Si les deux parties sont d'accord, le consensus est consigné par écrit dans une convention de divorce. En revanche, si aucune solution satisfaisante ne peut être trouvée, l'affaire sera réglée par un tribunal de divorce, ce qui devrait toutefois être évité dans la mesure du possible dans l'intérêt de toutes les parties.

En général, les divorces en Suisse concernant des biens immobiliers donnent lieu à l'un des trois scénarios typiques, qui présentent des avantages et des inconvénients individuels. Demandez à votre agent immobilier Von Poll Oberer Zürichsee de vous présenter ces scénarios plus en détail.

Scénario 1 : la vente du bien immobilier. Après un divorce, c'est souvent la procédure de choix

La maison ou l'appartement est mis en vente, une fois la commercialisation terminée, le produit est réparti entre les ex-époux conformément à la convention de divorce. Cette procédure s'avère souvent judicieuse non seulement d'un point de vue financier, mais elle permet également aux deux ex-conjoints de repartir sur de nouvelles bases sans le lien émotionnel avec le bien immobilier autrefois habité ensemble, qui peut être lié à de nombreux souvenirs. Dans ce cas, il est recommandé de collaborer avec un agent immobilier compétent, qui réalisera la vente de manière professionnelle dans un délai aussi court que possible et obtiendra le meilleur résultat grâce à sa connaissance approfondie du marché, tandis que les divorcés auront à s'occuper le moins possible des différentes étapes de la commercialisation. Il convient en outre de noter que non seulement les deux propriétaires doivent approuver la vente elle-même, mais aussi les conditions de la vente négociées ultérieurement.

Scénario 2 : paiement par l'unique propriétaire en cas de souhait de conserver la propriété

Le bien immobilier situé dans le Haut-Lac de Zurich reste la propriété de l'un des deux ex-partenaires, qui paie l'autre financièrement selon ses droits existants. Cette option est par exemple envisagée lorsque des enfants communs vivent dans le bien immobilier et qu'ils ne doivent pas quitter leur cadre de vie habituel. D'un point de vue pratique, cette option peut également être préférable à la vente, par exemple si la proximité du lieu de travail ou la rareté de biens comparables plaident en sa faveur. Dans ce cas, une analyse préalable de la valeur du bien immobilier est nécessaire pour chiffrer le montant à verser au futur propriétaire unique. Comme il n'est pas toujours possible de réunir une telle somme à court terme, cette décision peut ne pas être réalisable dans tous les cas de divorce.

Scénario 3 : compensation des parts immobilières par l'attribution d'autres biens

La maison ou l'appartement reste également la propriété de l'un des deux ex-conjoints - la différence avec le deuxième scénario est que celui-ci n'est pas payé financièrement, mais qu'il est favorisé en contrepartie sous la forme d'autres contre-valeurs issues du patrimoine anciennement commun. Il peut s'agir par exemple de véhicules, d'œuvres d'art et d'objets d'ameublement, mais aussi de placements financiers sous forme d'actions, de parts de fonds ou de métaux précieux. En outre, les avantages et les restrictions de cette méthode sont comparables à ceux du scénario 2 ; cette variante peut par exemple s'imposer lorsque le propriétaire unique ne dispose pas de moyens monétaires suffisants pour le versement, mais souhaite néanmoins continuer à vivre dans le bien immobilier. Même si le patrimoine du couple est largement diversifié, cette approche peut être préférable au paiement classique de l'ex-conjoint.

Quelle que soit la voie que vous choisirez après votre divorce, votre agent immobilier Von Poll Oberer Zürichsee vous soutiendra volontiers dans votre projet et répondra à vos questions lors d'un entretien-conseil personnel. Nous y abordons votre cas individuel en détail, déterminons avec précision la valeur de marché de votre bien immobilier à l'aide de valeurs comparatives actuelles et réalisons sur demande la vente de votre maison ou de votre appartement - de manière efficace et confortable. Convenez gratuitement et sans engagement de votre premier rendez-vous personnel avec nos agents immobiliers au numéro de téléphone +41 44 211 60 09 ou envoyez-nous un e-mail à [email protected].

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