L'impôt sur les gains immobiliers : calcul et économies potentielles expliqués pour votre bien immobilier

Si vous souhaitez vendre votre maison ou votre appartement en Suisse, il convient de connaître un certain nombre de dispositions légales et de réglementations afin de rendre la transaction prévue aussi efficace que possible. L'un de ces aspects concerne ce que l'on appelle la taxe sur les plus-values immobilières, qui est prélevée lors de la vente d'un bien immobilier. Afin de vous familiariser avec le fonctionnement de cette taxe et de vous donner de précieux conseils pour réduire le montant dû, votre agent immobilier Von Poll Oberer Zürichsee a préparé pour vous les informations les plus importantes concernant l'impôt sur les gains immobiliers dans cet article. Lisez la suite!

Vendre une maison ou un appartement dans le Haut-Lac de Zurich : Quand l'impôt sur les gains immobiliers est-il prélevé ?

Au cours de la dernière décennie, les prix de l'immobilier ont nettement augmenté dans des endroits prisés comme Rapperswil-Jona, Zollikon ou la Goldküste en raison de la forte demande. Pour les propriétaires, cela signifie qu'ils sont généralement soumis à l'impôt lors de la vente de leur bien immobilier. Concrètement, l'impôt sur les gains immobiliers est prélevé sur la différence entre le prix de vente et la valeur d'investissement - c'est donc le bénéfice de la vente qui est imposé. Peu importe que le terrain soit bâti ou non, ou qu'il s'agisse uniquement d'une propriété partielle du bien immobilier concerné. Même si vous souhaitez par exemple transférer votre bien immobilier de votre patrimoine privé à votre patrimoine professionnel et que cela génère un bénéfice, l'impôt est dû. L'article 12 de la loi sur l'harmonisation fiscale (LHID) sert de base juridique à cet égard - si vous souhaitez approfondir les détails légaux, l'équipe Von Poll Immobilienmakler am Oberen Zürichsee vous orientera volontiers vers un juriste spécialisé.

Les systèmes d'imposition dans les cantons de Schwyz, Zurich et Saint-Gall présentés

Selon la LH, la responsabilité de la perception de l'impôt sur les gains immobiliers incombe aux différents cantons suisses. Ainsi, chaque canton utilise des méthodes de perception différentes et il n'existe pas de système uniforme pour l'ensemble de la Suisse.
Schwyz et Zurich utilisent le système dit moniste. Celui-ci stipule que l'impôt sur les gains immobiliers doit être versé sous la forme d'un impôt spécial lors de chaque vente immobilière qui génère un bénéfice. Le fait qu'il s'agisse d'un bien immobilier à usage privé ou commercial n'a pas d'importance. Saint-Gall, en revanche, applique le système dit dualiste. Dans ce cas, seules les ventes immobilières privées sont soumises à l'impôt sur les gains immobiliers, tandis que les ventes des entreprises et des personnes morales sont acquittées via l'impôt sur le revenu ou le bénéfice. Dans les trois cantons, le taux d'imposition dépend exclusivement du montant du bénéfice réalisé, un taux progressif est appliqué. Ainsi, le calcul contraste avec d'autres cantons qui appliquent un taux proportionnel, dans lesquels la durée de possession joue également un rôle.

Calcul de l'impôt sur les gains immobiliers : comment réduire le montant de l'impôt

Pour réduire au maximum la charge fiscale due lors de la vente de votre maison ou de votre appartement, il est possible de réduire le montant prélevé par le canton grâce à une série de potentiels d'économie.

La première possibilité passe par l'épuisement des abattements fiscaux : ceux-ci varient assez fortement d'un canton à l'autre et peuvent aller de quelques centaines à plusieurs milliers de CHF. À Saint-Gall, cet abattement est de 2 200 CHF, tandis que Zurich prévoit un abattement de 5 000 CHF. Dans le canton de Schwyz, en revanche, un abattement fiscal général de 2.000 CHF est accordé une fois par an sur les gains de vente, qui peut également être appliqué à l'impôt sur les gains immobiliers. Afin d'utiliser ces abattements le plus efficacement possible, les conseils d'un expert financier et fiscal qualifié peuvent s'avérer être une décision lucrative.

En outre, outre le prix d'achat initial, un certain nombre d'autres facteurs ont un impact sur les coûts d'investissement, qui sont pertinents pour le calcul de l'impôt sur les plus-values immobilières. Si, par exemple, vous avez modernisé ou assaini votre bien immobilier après l'achat et que vous avez ainsi généré une plus-value durable, celle-ci est imputée aux frais d'investissement. Les frais de mutation, tels que les frais de notaire, sont également imputables. Le paiement de frais de courtage à votre agent immobilier dans le cadre de la vente peut également réduire le montant final de l'impôt sur les plus-values immobilières.

En outre, le paiement de l'impôt sur les plus-values immobilières peut être reporté à une date ultérieure . Ainsi, en cas de transfert de propriété sous la forme suivante, aucun impôt sur les gains immobiliers n'est perçu dans un premier temps :

• Héritage, avancement d'hoirie ou donation
• Changement de propriété entre conjoints
Réunions de biens ou planifications de quartier (agriculture)

Même si vous vendez un immeuble d'habitation destiné exclusivement à votre usage personnel et que vous investissez le produit de la vente, y compris le bénéfice, dans l'achat d'un nouvel appartement ou d'une maison pour votre usage personnel, vous ne devez pas payer d'impôt sur les gains immobiliers dans un premier temps.

Souhaitez-vous vendre votre bien immobilier de manière rentable et confortable tout en utilisant au mieux les marges de manœuvre existantes pour minimiser l'impôt sur les gains immobiliers ?

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